Paris • Année 2024

36 800 €

Thème

Sport

Évaluation

Justifiée

Description du projet

Subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention d'objectifs.

À propos de l'association

Encourager et développer la pratique du jeu de rugby (rugby à XV, rugby à 7, rugby à 5, rugby de plage et toutes autres formes de rugby appliquant les règles du jeu fixées par World Rugby) dans son ressort territorial, par délégation de la F.F.R. dont elle assure la représentation, ainsi que celle de la ligue régionale dont elle dépend. Elle s'engage à appliquer l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires relatives à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, les statuts et règlements de la F.F.R., les statuts et règlements de la ligue régionale dont elle dépend ainsi que la charte d'éthique et de déontologie du rugby français en application des dispositions de l'annexe 1-5 de l'article R 131-1.

Informations administratives

SIREN

448179317

Collectivité

Paris

Année

2024

Score global

9/10
5
Compétence
max 5

Compétence obligatoire pour le rugby

3
Universalité
max 3

Ouvert à tous les pratiquants

1
Clarté
max 2

Fonctionnement vague